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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIRAR
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BIOMENEAU LE PAIN COMPLET DE PARIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOMENEAU LE PAIN COMPLET DE PARIS
SIRAR SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1294371
Date de dépôt :
20/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2014
BIOMENEAU LE PAIN COMPLET DE PARIS de SIRAR

Présentation de la marque BIOMENEAU LE PAIN COMPLET DE PARIS

Déposée le 20 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) SIRAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOMENEAU LE PAIN COMPLET DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIRAR domicilié(e) rue JB Néron,60540 BORNEL (dossier no 2269494) - 60540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 865 551 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIRAR Monsieur Eric FAUCONNET domicilié(e) rue JB Néron,60540 BORNEL (dossier no 2269494) - 60540 - France.

La marque BIOMENEAU LE PAIN COMPLET DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOMENEAU LE PAIN COMPLET DE PARIS est expirée depuis le 20 mars 2014.

SIRAR a également déposé les autres marques suivantes : SAVOUREBIO , BIOSAVEUR


SIRAR SOCIETE ANONYME - rue JB Néron,60540 BORNEL (dossier no 2269494) - 60540 - France - SIREN 785865551


SIRAR Monsieur Eric FAUCONNET - rue JB Néron,60540 BORNEL (dossier no 2269494) - 60540 - France


Renouvellement sans limitation n°2034109 - Publication au BOPI 1996-44

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2004 n°2269494 - Publication au BOPI 2004-07-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Inscription le 5 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417599 - Publication au BOPI 2005-09-05

Inscription le 20 septembre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°206376 - Publication au BOPI 1996-09-20

Inscription le 14 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264627 - Publication au BOPI 1998-10-14

Inscription le 29 juillet 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°175077 - Publication au BOPI 1994-07-29

Pain seigle métayer pain de son gastro protéine (soja) pain complet (biomeneau) pain campagne sans sel complet brioches complètes aux raisins biscottes complètes à l'huile olive galettes assorties (noix coco, germe de blé , raisin sec) amandines chaussons aux pommes à la farine complète sablés macarons aux amandes pain au gluten frais 30% petits goûters au germe de blé grillé gluten 30% grillé complet grillé soja pain au carotène et biscuit